Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSAIC FRANCE
/
UREAGRAN 46
Marque expirée - Marque en non vigueur

UREAGRAN 46
MOSAIC FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3382927
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2015
UREAGRAN 46 de MOSAIC FRANCE

Présentation de la marque UREAGRAN 46

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSAIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UREAGRAN 46 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSAIC FRANCE domicilié(e) 20 rue des Gaudines, BP 8215,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE cedex - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 488 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Beaunoir MOSAIC FRANCE SAS domicilié(e) 20 rue des Gaudines, BP 8215,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE cedex - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UREAGRAN 46 est expirée depuis le 22 septembre 2015.

MOSAIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FERTIDIRECT


MOSAIC FRANCE SAS - 20 rue des Gaudines, BP 8215,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE cedex - 78100 - France - SIREN 478488240


Christophe Beaunoir MOSAIC FRANCE SAS - 20 rue des Gaudines, BP 8215,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE cedex - 78100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459436 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489425 - Publication au BOPI 2009-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture et l'horticulture. Huiles et graisses industrielles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.